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Droits institutionnels

Si votre achat est destiné à être utilisé dans une institution culturelle, éducative, ou une bibliothèque, vous devez ajouter à votre achat l'acquisition des droits institutionnels.

Choississez s'il-vous-plaît les droits correspondants à votre achat dans le menu ci-dessous et ajoutez-les à votre panier.

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45,00 € TTC
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Description

Tous nos titres sont disponibles à l'achat avec les droits institutionnels. Ce sont des frais qui sont ajoutés au prix d'achat initial du DVD. Ces frais permettent à une institution d'utiliser les articles achetés dans une salle de classe ou une bibliothèque.

Ces frais varient selon le pays ou la région. Les frais des droits institutionnels pour les institutions européennes sont à € 42,65 HT par titre acheté. Les frais pour les institutions de l'Amérique du Nord et japonaises sont à € 125 sans TVA par titre acheté. Les frais pour les institutions australiens et néo-zélandais sont à € 75 sans TVA par titre acheté. Pour tous les clients dans d’autres pays qui souhaitent acheter des droits institutionnels, veuillez nous contactez par email : info@re-voir.com.

Pour les coffrets avec plusieurs titres, ces frais sont modifiés comme suit: pour les coffrets avec deux DVDs, les frais sont doublés. Pour les coffrets avec 3-5 DVDs, les frais sont triplés et pour les coffrets avec plus que cinq DVDs, les frais sont quadruplés. Après que les frais institutionnels sont payés, les articles achetés seront livrés avec un document qui autorise l'institution à utiliser les titres indiqués sur le document dans un cadre éducatif ou dans une bibliothèque au sein de leur institution.

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